Textes réglementaires - Faculté des Sciences

Textes relatifs aux études

Arrêté n°1165 du 04 octobre 2025
Fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et Master.

Arrêté ministériel n°1275 du 27 septembre 2022
Mécanisme « un diplôme, une Startup ».

Décret exécutif n°22-208 du 05 juin 2022
Fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur.

Diplômes et documents universitaires

Arrêté n°994 du 02 août 2022 fixant les mentions et caractéristiques des diplômes.
Arrêté n°451 du 09 décembre 2012 relatif à l’attestation provisoire de succès.
Arrêté n°452 du 09 décembre 2012 relatif au relevé de notes.
Arrêté n°453 du 09 décembre 2012 relatif au document annexé au diplôme.

Inscription des titulaires de DEUA en Licence (L3)

Arrêté n°1145 du 21/12/2017 Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Études Universitaires Appliquées.

Déontologie et éthique universitaires

Conseils de Discipline - Arrêté n°371 du 11 juin 2014
Création, composition et fonctionnement des conseils de discipline.
Arrêté n°1082 du 27 décembre 2020
Prévention et lutte contre le plagiat.
Charte de déontologie et d’éthique universitaires