Gestion du LMD :
- Les arrêtés N° 711 et 712 du 3/11/2011 abrogent et remplacent les arrêtés N° 136 et 137 du 20/06/2009
- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.
- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant modalités de classement des étudiants.
- Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université.
- Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011):
Gestion du LMD :
- Domaine ST : Arreté n°496 du 28 juillet 2013
- Domaine SM: Arreté n°495 du 28 juillet 2013
- Domaine MI: Arreté n°497 du 28 juillet 2013
- Domaine SNV: Arreté n°498 du 28 juillet 2013
- Domaine LLE: Arreté n°500 du 28 juillet 2013
- Domaine STAPS: Arreté n°494 du 28 juillet 2013